Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMSNET
SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES

Numéro de dépôt :
1056872
Date de dépôt :
06/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEMSNET

Déposée le 6 juillet 1978 par SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES domicilié(e) (Société Anonyme) 186 rue du Faubourg Saint - Honoré 75008 Paris. - France.

La marque SEMSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEMSNET est expirée depuis le 6 juillet 1988.

SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : MICROMEGA , C 16 , SIS T SYSTEME INTERACTIF SEMS , 10020 , POLYBUS , 10010 , TELECIL , SIS I SYSTEME INTERACTIF SEMS , AUTOMATEUR MAT 01 , SEMSIS


SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - (Société Anonyme) 186 rue du Faubourg Saint - Honoré 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Appareils, équipements, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, opto-électroniques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de visualisation de données, de signaux ou d'informations;ordinateurs, ainsi que leurs équipements associés, leurs organes, pièces détachées et accessoires;supports d'enregistrement, impressionnés ou non;programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques, sur cartes, bandes et rubans perforés, ou sur tous autres supports et notamment sur disques à lecture optique;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;satellites non habités et sondes spatiales.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;cartes et bandes pour enregistrement de programmes d'ordinateurs;imprimés;livres, périodiques et revues;articles pour reliure et classement.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires);établissement d'analyses et de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique;programmation électronique;travaux sur ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.