Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 16
SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES

Numéro de dépôt :
1084232
Date de dépôt :
26/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C 16

Déposée le 26 janvier 1979 par SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES domicilié(e) (Société Anonyme) 186 rue du Faubourg Saint - Honoré 75008 Paris. - France.

La marque C 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque C 16 est expirée depuis le 26 janvier 1989.

SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : MICROMEGA , SIS T SYSTEME INTERACTIF SEMS , 10020 , POLYBUS , 10010 , TELECIL , SEMSNET , SIS I SYSTEME INTERACTIF SEMS , AUTOMATEUR MAT 01 , SEMSIS


SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - (Société Anonyme) 186 rue du Faubourg Saint - Honoré 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Matériels, équipements, systèmes, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques;radioélectriques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;de téléphonie, de télégraphie, de télescription;de signalisation, de contrôle;ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'information impressionnés, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques ou sur cartes, bandes et rubans perforés, ou sur tous autres supports;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs;imprimés, journaux, livres, périodiques, revues;articles pour reliure et classement;machines comptables et mécanographiques;machines à écrire;caractères typographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.