Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10020
SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES

Numéro de dépôt :
1049964
Date de dépôt :
12/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 10020

Déposée le 12 mai 1978 par SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 10020 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES domicilié(e) (Société Anonyme) 186 rue du Faubourg Saint - Honoré 75008 Paris. - France.

La marque 10020 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque 10020 est expirée depuis le 12 mai 1988.

SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : MICROMEGA , C 16 , SIS T SYSTEME INTERACTIF SEMS , POLYBUS , 10010 , TELECIL , SEMSNET , SIS I SYSTEME INTERACTIF SEMS , AUTOMATEUR MAT 01 , SEMSIS


SEMS SOCIETE EUROPEENNE DE MINI - INFORMATIQUE ET DE SYSTEMES - (Société Anonyme) 186 rue du Faubourg Saint - Honoré 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Appareils, équipements, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, optoélectroniques;photographiques, cinématographiques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de visualisation de données de signaux ou d'informations;de téléphonie, de radiotéléphonie, de télétransmission;de contrôle, de signalisation, de secours;de mesure;de radio, de télévision;d'enseignement;ordinateurs, leurs périphériques et leurs terminaux, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes, pièces détachées et accessoires;supports d'enregistrement, impressionnés ou non;programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques, sur cartes, bandes et rubans perforés ou sur tous autres supports et notamment sur disques à lecture optique;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;machines parlantes;satellites non habités;appareils, dispositifs et organes de poursuite de cibles ou de conduite de tir;radars, sonars et lidars.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;cartes et bandes en papier pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs;imprimés;livres, revues et périodiques;articles pour la reliure et le classement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.