Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMPRE MUSIC
SEMPRE MUSIC S.A.

Numéro de dépôt :
99795163
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque SEMPRE MUSIC

Déposée le 1 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SEMPRE MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMPRE MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPRE MUSIC domicilié(e) 132 av de VILLIERS, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 726 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALVADORS FABRIZIO - France.

La marque SEMPRE MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPRE MUSIC est expirée depuis le 1 juin 2009.


SEMPRE MUSIC S.A. - 132 av de VILLIERS, 75017 PARIS - France - SIREN 422726463


SALVADORS FABRIZIO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Appareils pour l'enregistrement la transmission ou la reproduction du son et ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques. Disques acoustiques. Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, papeterie, photographies, adhésifs (matières collante) pour la papeterie ou le ménage Edition de livres, de revues Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéos Organisation de concours en matière de divertissements. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.