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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMPLUS
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Val Drôme Saveurs VDS Pommes de terre • Échalotes • Ails • Oignons • Tournesol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val Drôme Saveurs VDS Pommes de terre • Échalotes • Ails • Oignons • Tournesol
SEMPLUS, SARL

Numéro de dépôt :
3877417
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
Val Drôme Saveurs VDS Pommes de terre • Échalotes • Ails • Oignons • Tournesol de SEMPLUS

Présentation de la marque Val Drôme Saveurs VDS Pommes de terre • Échalotes • Ails • Oignons • Tournesol

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val Drôme Saveurs VDS Pommes de terre • Échalotes • Ails • Oignons • Tournesol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMPLUS domicilié(e) QUARTIER RANCHY - 26400 - DIVAJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 344 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMPLUS, M. LOMBARD JEAN MICHEL domicilié(e) QUARTIER RANCHY - 26400 - DIVAJEU - France.

La marque Val Drôme Saveurs VDS Pommes de terre • Échalotes • Ails • Oignons • Tournesol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val Drôme Saveurs VDS Pommes de terre • Échalotes • Ails • Oignons • Tournesol est expirée depuis le 25 novembre 2021.


SEMPLUS, SARL - QUARTIER RANCHY - 26400 - DIVAJEU - France - SIREN 433344215


SEMPLUS, M. LOMBARD JEAN MICHEL - QUARTIER RANCHY - 26400 - DIVAJEU - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plants ; Bulbes d'ails bénéficiant de l'indication géographique protégée « Ail de la Drome », bulbes d'oignons, d'échalotes, de pommes de terre ; céréales pour oisellerie.