Sempertrans France Belting Technology, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4201331
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2025
Présentation de la marque BELTMASTER
Déposée le 3 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sempertrans France Belting Technology
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BELTMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sempertrans France Belting Technology domicilié(e) 1 bis rue Collange, CS 30002 - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 200 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque BELTMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELTMASTER arrivera à expiration en date du 3 août 2025.
Sempertrans France Belting Technology a également déposé les autres marques suivantes : MÉTALCORD , AUTOSTABLE
Sempertrans France Belting Technology, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 bis rue Collange, CS 30002 - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 578200131
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687369 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18
Accouplements pour machines ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; pièces de transmissions (à l'exception des pièces pour véhicules terrestres) ; transmissions de machines ; transmissions, autres que pour véhicules terrestres ; bandes transporteuses pour tracteurs ; convoyeurs à bandes ; circuits de transport, à savoir convoyeurs de transport pour le transport de sable, terre, gravier, granulats et/ou matériaux en vrac.
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