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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY
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AUTOSTABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOSTABLE
SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1586405
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2030

Présentation de la marque AUTOSTABLE

Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOSTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY domicilié(e) 10 rue des Charretiers - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 200 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger S.A., Société Anonyme de droit luxembourgeois, M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - Strassen - Luxembourg.

La marque AUTOSTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUTOSTABLE arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.

SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : MÉTALCORD , BELTMASTER


SEMPERTRANS FRANCE BELTING TECHNOLOGY, société par actions simplifiée - 10 rue des Charretiers - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 578200131


Office Freylinger S.A., Société Anonyme de droit luxembourgeois, M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon - 8001 - Strassen - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2167649 - Publication au BOPI 2000-03-14

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439222 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743719 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

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