Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEMPE
SEMPE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1284535
Date de dépôt :
21/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004
SEMPE de SEMPE

Présentation de la marque SEMPE

Déposée le 21 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SEMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPE domicilié(e) 32290 AIGNAN (dossier no 2043733) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 640 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme F. ZOLLER-SEMPE SEMPE S.A. domicilié(e) (dossier no 2043733) - France.

La marque SEMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMPE est expirée depuis le 21 septembre 2004.

SEMPE a également déposé les autres marques suivantes : SEMPE , BAGHEERA , (Marque figurative) , SEMPE , ARMAND SEMPE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRISM , COUP DE FOUDRE


SEMPE S.A. (Société Anonyme) - 32290 AIGNAN (dossier no 2043733) - France - SIREN 322640186


Mme F. ZOLLER-SEMPE SEMPE S.A. - (dossier no 2043733) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1995 n°2043733 - Publication au BOPI 1995-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 21 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°183251 - Publication au BOPI 1995-03-21

Inscription le 24 février 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°182288 - Publication au BOPI 1995-02-24

Vins, spiritueux et liqueurs.