Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUFIAC
SEMPE S.A.

Numéro de dépôt :
1583965
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2000

Présentation de la marque DOUFIAC

Déposée le 29 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SEMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUFIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPE domicilié(e) 32290 AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme F. ZOLLER - France.

La marque DOUFIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUFIAC est expirée depuis le 29 mars 2000.

SEMPE a également déposé les autres marques suivantes : SEMPE , SEMPE , BAGHEERA , (Marque figurative) , SEMPE , ARMAND SEMPE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRISM


SEMPE S.A. - 32290 AIGNAN - France


Mme F. ZOLLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Fruits conservés, gelées confitures, Vins, spiritueux et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.