Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAND SEMPE
SEMPE SA

Numéro de dépôt :
1364938
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1996

Présentation de la marque ARMAND SEMPE

Déposée le 24 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SEMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMAND SEMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPE domicilié(e) 32290 AIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. ZOLLER - France.

La marque ARMAND SEMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAND SEMPE est expirée depuis le 24 juillet 1996.

SEMPE a également déposé les autres marques suivantes : SEMPE , SEMPE , BAGHEERA , (Marque figurative) , SEMPE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRISM , COUP DE FOUDRE


SEMPE SA - 32290 AIGNAN. - France


F. ZOLLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Vins, Spiritueux et Liqueurs.