Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEMPE Henri, Abel, 32290 AIGNAN.

Numéro de dépôt :
14772
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SEMPE Henri

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1981 par SEMPE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEMPE Henri, Abel, 32290 AIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOLLER Françoise. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14772.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 1991.

SEMPE Henri a également déposé les autres marques suivantes : SEMPE , (Marque figurative) , SEMPE , SEMPE , A MOI SEMPE FIERE DEVISE DU MOUSQUETAIRE , ARMAGNAC SEMPE AMBASSADEUR DE QUALITE , SEMPE , (Marque figurative) , SEMPE ARMAGNAC , ARMAGNAC SEMPE THE MUSKETEER S FAVORITE BRANDY


SEMPE Henri, Abel, 32290 AIGNAN. - France


ZOLLER Françoise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Vins, spiritueux et liqueurs.