Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
13195
Date de dépôt :
26/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 février 1980 par SEMPE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13195.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMPE Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°129114 - Publication au BOPI 1980-050