Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEMPE Henri

Numéro de dépôt :
13010
Date de dépôt :
06/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1979 par SEMPE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEMPE Henri, domicilié(e) Abel 32290 AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. ZOLLER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13010.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEMPE Henri a également déposé les autres marques suivantes : SEMPE , (Marque figurative) , SEMPE , SEMPE , A MOI SEMPE FIERE DEVISE DU MOUSQUETAIRE , ARMAGNAC SEMPE AMBASSADEUR DE QUALITE , (Marque figurative) , SEMPE , SEMPE ARMAGNAC , ARMAGNAC SEMPE THE MUSKETEER S FAVORITE BRANDY


SEMPE Henri - Abel 32290 AIGNAN - France


F. ZOLLER - France


Inscription - Transmission de propriété n°129114 - Publication au BOPI 1980-025

Porcelaine en particulier bouteille.Vins, spiritueux et liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.