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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPATAPSociété par Actions Simplifiée
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SEMPALON
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMPALON
SEMPATAP SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3584087
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
SEMPALON de SEMPATAPSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque SEMPALON

Déposée le 24 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPATAPSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMPALON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPATAPSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Route d'Ungersheim, B.P. 36,68190 ENSISHEIM - 68190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 834 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPALON est expirée depuis le 24 juin 2018.


SEMPATAP SAS Société par Actions Simplifiée - Route d'Ungersheim, B.P. 36,68190 ENSISHEIM - 68190 - France - SIREN 384834990


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Tissus isolants.

Voiles (gréement).

Tissus, tissus à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures en matières textiles.