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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMPATAP
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SEMPATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMPATEX
SEMPATAP (SA)

Numéro de dépôt :
92442327
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque SEMPATEX

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SEMPATAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMPATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPATAP domicilié(e) 1 Rue de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 490 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAECHTER Jean-Jacques SEMPATAP (SA) - France.

La marque SEMPATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPATEX est expirée depuis le 16 novembre 2002.

SEMPATAP a également déposé les autres marques suivantes : SEMPAPHON LA BARRIERE ANTI-DECIBELS , SEMPATAP , SEMPAPHON , SEMPAFLEX , DB TON , SEMPATEX , THERMOTRON , Bultap , THERMOTRON


SEMPATAP (SA) - 1 Rue de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM - France - SIREN 327490280


GAECHTER Jean-Jacques SEMPATAP (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Revêtement de mur à peindre en matière textile tissé ou non tissé