Déposée le 26 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPATAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMPATAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPATAP domicilié(e) ROUTE D'UNGERSHEIM - 68190 - ENSISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 834 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEMPATAP, M. GAECHTER JEAN-JACQUES domicilié(e) ROUTE D'UNGERSHEIM - 68190 - ENSISHEIM - France.
La marque SEMPATAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMPATAP, SAS - ROUTE D'UNGERSHEIM - 68190 - ENSISHEIM - France - SIREN 384834990
SEMPATAP, M. GAECHTER JEAN-JACQUES - ROUTE D'UNGERSHEIM - 68190 - ENSISHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559037 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
Isolants ; compositions, matières et matériaux isolants pour les murs et les sols, matériaux d'isolation acoustique. Revêtements isolants non métalliques pour les murs et les sols. Revêtements de murs et de sols.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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