Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMPATAP
/
DB TON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB TON
SEMPATAP SA

Numéro de dépôt :
93497706
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque DB TON

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEMPATAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « DB TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPATAP domicilié(e) 1 RUE DE GUEBWILLER - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 490 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAECHTER Jean-Jacques SEMPATAP SA - France.

La marque DB TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB TON est expirée depuis le 14 décembre 2003.

SEMPATAP a également déposé les autres marques suivantes : SEMPAPHON LA BARRIERE ANTI-DECIBELS , SEMPATEX , SEMPATAP , SEMPAPHON , SEMPAFLEX , SEMPATEX , THERMOTRON , Bultap , THERMOTRON


SEMPATAP SA - 1 RUE DE GUEBWILLER - KINGERSHEIM - France - SIREN 327490280


GAECHTER Jean-Jacques SEMPATAP SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Structure amortissante de composition et forme particulière à mélanger à des agrégats et du ciment permettant ainsi d'obtenir un béton acoustique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.