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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPATAP
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Bultap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bultap
SEMPATAP, SAS

Numéro de dépôt :
3876272
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
Bultap de SEMPATAP

Présentation de la marque Bultap

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPATAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bultap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPATAP domicilié(e) 16 Route d'Ungersheim - 68190 - ENSISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 834 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMPATAP domicilié(e) 16 Route d'Ungersheim - 68190 - ENSISHEIM - France.

La marque Bultap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bultap est expirée depuis le 22 novembre 2021.

SEMPATAP a également déposé les autres marques suivantes : SEMPAPHON LA BARRIERE ANTI-DECIBELS , SEMPATEX , SEMPATAP , SEMPAPHON , SEMPAFLEX , DB TON , SEMPATEX , THERMOTRON , THERMOTRON


SEMPATAP, SAS - 16 Route d'Ungersheim - 68190 - ENSISHEIM - France - SIREN 384834990


SEMPATAP - 16 Route d'Ungersheim - 68190 - ENSISHEIM - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Couvertures de lit et de table.