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sempat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sempat
sempat, saem

Numéro de dépôt :
3754233
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2020
sempat de sempat

Présentation de la marque sempat

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par sempat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sempat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est sempat, saem domicilié(e) 1 rue de Morimont - 90005 - belfort cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sempat domicilié(e) 1 rue de Morimont - 90005 - belfort cedex - France.

La marque sempat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sempat est expirée depuis le 16 juillet 2020.


sempat, saem - 1 rue de Morimont - 90005 - belfort cedex - France


sempat - 1 rue de Morimont - 90005 - belfort cedex - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers.