Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMPA
/
DON FESTONI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON FESTONI
SEMPA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92402079
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque DON FESTONI

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SEMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DON FESTONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPA domicilié(e) Rue de l'Eygala, Z.A. Centr'Alp, 38430 MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque DON FESTONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON FESTONI est expirée depuis le 16 janvier 2002.

SEMPA a également déposé les autres marques suivantes : MINI FAIM - MAXI FAIM , LES PASTELLINES , ORANGE LAND , SPAGHEZZA


SEMPA (Société Anonyme) - Rue de l'Eygala, Z.A. Centr'Alp, 38430 MOIRANS - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Machines pour la fabrication de pâtes alimentaires.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.