Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEMOUTAL
SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1436791
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque SEMOUTAL

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMOUTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2100422) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 505 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2100422) - France.

La marque SEMOUTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMOUTAL est expirée depuis le 18 novembre 2007.

SEMOULERIE DE BELLEVUE a également déposé les autres marques suivantes : LE RENARD , PANZANI TUTTI PASTI , MOULIN JOLI , LES EPATANTES AU PISTOU , MADELON , SCARAMELLI , PETITJEAN , DANA , I CLASSICI PANZANI , BLEDOR, LES ENFANTS L'ADORENT


SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2100422) - France - SIREN 961505179


SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2100422) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1997 n°2100422 - Publication au BOPI 1997-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Semoule et produits à base de semoule.