SEMOUTAL
Présentation de la marque SEMOUTAL
Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMOUTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEMOUTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMOUTAL est expirée depuis le 18 novembre 2007.
SEMOULERIE DE BELLEVUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1997 n°2100422 - Publication au BOPI 1997-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17