Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCARAMELLI
Semoulerie de Bellevue, société anonyme

Numéro de dépôt :
1539429
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2009
SCARAMELLI de Semoulerie de Bellevue

Présentation de la marque SCARAMELLI

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Semoulerie de Bellevue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARAMELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Semoulerie de Bellevue domicilié(e) 4, rue Boileau, 69000 Lyon (dossier no 2148102) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2148102) - France.

La marque SCARAMELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCARAMELLI est expirée depuis le 3 juillet 2009.

Semoulerie de Bellevue a également déposé les autres marques suivantes : LE RENARD , PANZANI TUTTI PASTI , MOULIN JOLI , LES EPATANTES AU PISTOU , MADELON , PETITJEAN , DANA , I CLASSICI PANZANI , BLEDOR, LES ENFANTS L'ADORENT , LE RENARD


Semoulerie de Bellevue, société anonyme - 4, rue Boileau, 69000 Lyon (dossier no 2148102) - France


Wilson & Berthelot - (dossier no 2148102) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148102 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoule, farines et préparations faites de céréales, ravioli, cannelloni, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, sauces.Plats cuisinés, conserves, confitures. Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.