Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Semoulerie de Bellevue
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCARAMELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Semoulerie de Bellevue domicilié(e) 4, rue Boileau, 69000 Lyon (dossier no 2148102) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2148102) - France.
La marque SCARAMELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Semoulerie de Bellevue, société anonyme - 4, rue Boileau, 69000 Lyon (dossier no 2148102) - France
Wilson & Berthelot - (dossier no 2148102) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148102 - Publication au BOPI 1999-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoule, farines et préparations faites de céréales, ravioli, cannelloni, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, sauces.Plats cuisinés, conserves, confitures. Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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