MOULIN JOLI
Présentation de la marque MOULIN JOLI
Déposée le 23 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Semoulerie de Bellevue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN JOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOULIN JOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN JOLI est expirée depuis le 23 janvier 2009.
Semoulerie de Bellevue a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1999 n°2134622 - Publication au BOPI 1999-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23