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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE
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LES PETITS PLATS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS PLATS
SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1718429
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque LES PETITS PLATS

Déposée le 30 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS PLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMOULERIE DE BELLEVUE domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon, FRANCE (dossier no 2111631) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 505 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEMOULERIE DE BELLEVUE, (société anonyme) c/o Benoît BARME Fondé de Pouvoir domicilié(e) (dossier no 2111631) - France.

La marque LES PETITS PLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS PLATS est expirée depuis le 30 mars 2008.

SEMOULERIE DE BELLEVUE a également déposé les autres marques suivantes : LE RENARD , PANZANI TUTTI PASTI , MOULIN JOLI , LES EPATANTES AU PISTOU , MADELON , SCARAMELLI , PETITJEAN , DANA , I CLASSICI PANZANI , BLEDOR, LES ENFANTS L'ADORENT


SEMOULERIE DE BELLEVUE (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon, FRANCE (dossier no 2111631) - France - SIREN 961505179


SEMOULERIE DE BELLEVUE, (société anonyme) c/o Benoît BARME Fondé de Pouvoir - (dossier no 2111631) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 1998 n°2111631 - Publication au BOPI 1998-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 24 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177937 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177783 - Publication au BOPI 1994-10-20

Saucisses en tous genres, cervelas, ballotines, galantine, jambons, pallettes, pâtés, lard, lardons et, plus généralement, tous produits de charcuterie, de viande, foies gras en tous genres, salaisons, extraits de viande;volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier, poissons;de la choucroute sous toutes ses formes, légumes et fruits conservés, séchés et cuits;potages;conserves et semi-conserves en tous genres;plats cuisinés en tous genres, et notamment plats cuisinés frais et congelés;sauces;huiles et graisses comestibles;oeufs, lait et produits laitiers;gelées;confitures.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie t confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasses;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde et, plus généralement, condiments en tous genres;vinaigre;épices;glace à rafraîchir.produits diététiques en tous genres.Légumes frais, fruits frais;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.