Marque enregistrée - Marque en vigueur

assil
M. semmoud benamar, Agissant pour le compte de la société dipam en cours de formation

Numéro de dépôt :
4125917
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2024
assil de semmoud benamar

Présentation de la marque assil

Déposée le 14 octobre 2014 par monsieur semmoud benamar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « assil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur semmoud benamar domicilié(e) 10 Allée Maryse Hilsz - 93270 - SEVRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. semmoud benamar domicilié(e) 10 Allée Maryse Hilsz - 93270 - SEVRAN - France.

La marque assil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 15 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque assil arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.


M. semmoud benamar, Agissant pour le compte de la société dipam en cours de formation - 10 Allée Maryse Hilsz - 93270 - SEVRAN - France


M. semmoud benamar - 10 Allée Maryse Hilsz - 93270 - SEVRAN - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.