BIO OSTEO BIO-OSTEO Bio Ostéo Bio-Ostéo Bio1 Bio1-Aqua Bio1-Lilac Bio1-Green Bio1-Sylver
Marque enregistrée - Marque en vigueur
BIO OSTEO BIO-OSTEO Bio Ostéo Bio-Ostéo Bio1 Bio1-Aqua Bio1-Lilac Bio1-Green Bio1-Sylver
M. SEMMAR MOHAMED
Numéro de dépôt :
4273857
Date de dépôt :
22/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2026
Présentation de la marque BIO OSTEO BIO-OSTEO Bio Ostéo Bio-Ostéo Bio1 Bio1-Aqua Bio1-Lilac Bio1-Green Bio1-Sylver
Déposée le 22 mai 2016 par monsieur SEMMAR MOHAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIO OSTEO BIO-OSTEO Bio Ostéo Bio-Ostéo Bio1 Bio1-Aqua Bio1-Lilac Bio1-Green Bio1-Sylver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est monsieur SEMMAR MOHAMED domicilié(e) 3 PLACE GEORGES POMPIDOU - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEMMAR MOHAMED domicilié(e) 3 PLACE GEORGES POMPIDOU - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.
La marque BIO OSTEO BIO-OSTEO Bio Ostéo Bio-Ostéo Bio1 Bio1-Aqua Bio1-Lilac Bio1-Green Bio1-Sylver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO OSTEO BIO-OSTEO Bio Ostéo Bio-Ostéo Bio1 Bio1-Aqua Bio1-Lilac Bio1-Green Bio1-Sylver arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.
M. SEMMAR MOHAMED - 3 PLACE GEORGES POMPIDOU - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France
M. SEMMAR MOHAMED - 3 PLACE GEORGES POMPIDOU - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 2 février 2017 - Rejet partiel n°693745 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-02
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695607 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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