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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope
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PLANETE BURGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANETE BURGER
SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97695837
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2017

Présentation de la marque PLANETE BURGER

Déposée le 19 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE BURGER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope domicilié(e) RN 10,86130 JAUNAY-CLAN (dossier no 2342848) - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 030 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope domicilié(e) RN 10, BP 2000,86130 JAUNAY-CLAN (dossier no 2342848) - 86130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE BURGER est expirée depuis le 19 septembre 2017.

SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCES ACTIVES


SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - RN 10,86130 JAUNAY-CLAN (dossier no 2342848) - 86130 - France - SIREN 444030902


SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope - RN 10, BP 2000,86130 JAUNAY-CLAN (dossier no 2342848) - 86130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383889 - Publication au BOPI 2003-12-22

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2007 n°2342848 - Publication au BOPI 2007-06-04

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Restauration, services de bars, de bars à restauration rapide, de pubs, de crêperie, de rôtisserie, de cafés-restaurants, de cafés-glaciers, cafétérias, restaurants libre-service, self-service, restaurants à service rapide et permanent, services de traiteurs, réservation d'hôtels, services hôteliers.