Déposée le 15 octobre 2003 par la société SEML ESPACES CONGRES DE LA ROCHELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORUM DES PERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la société SEML ESPACES CONGRES DE LA ROCHELLE domicilié(e) Quai Louis Prunier, B.P. 3106,17033 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17033 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 103 948 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEML ESPACES CONGRES DE LA ROCHELLE domicilié(e) Quai Louis Prunier, B.P. 3106,17033 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17033 - France.
La marque FORUM DES PERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM DES PERTUIS est expirée depuis le 15 octobre 2013.
SEML ESPACES CONGRES DE LA ROCHELLE - Quai Louis Prunier, B.P. 3106,17033 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17033 - France - SIREN 353103948
SEML ESPACES CONGRES DE LA ROCHELLE - Quai Louis Prunier, B.P. 3106,17033 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17033 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Organisation de voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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