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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEML D'AMENAGEMENT 2h2m
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Ch'ti Bio
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ch'ti Bio
SEML D'AMENAGEMENT 2h2m, SA

Numéro de dépôt :
3737004
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Ch\'ti Bio de SEML D\'AMENAGEMENT 2h2m

Présentation de la marque Ch'ti Bio

Déposée le 7 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) SEML D'AMENAGEMENT 2h2m auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ch'ti Bio »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEML D'AMENAGEMENT 2h2m domicilié(e) 16 COUR DE L'ABBAYE - 59550 - MAROILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 501 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEML D'AMENAGEMENT 2h2m domicilié(e) 16 COUR DE L'ABBAYE - 59550 - MAROILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEML D'AMENAGEMENT 2h2m a également déposé les autres marques suivantes : Terres du Pays de Maroilles , La Fromagerie de l'Abbaye , La Fromagerie de Saint-Humbert , Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs , Fromagerie du Bocage , Le Parcours des Sens ; Parcours des Sens


SEML D'AMENAGEMENT 2h2m, SA - 16 COUR DE L'ABBAYE - 59550 - MAROILLES - France - SIREN 504501099


SEML D'AMENAGEMENT 2h2m - 16 COUR DE L'ABBAYE - 59550 - MAROILLES - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544331 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.