Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CINE DE LA MER CHERBOURG
SEML CITE DE LA MER (SEML) Société Anonyme d'économie mixte à conseil

Numéro de dépôt :
3453023
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/09/2016
LE CINE DE LA MER CHERBOURG de SEML CITE DE LA MER (SEML)à conseil

Présentation de la marque LE CINE DE LA MER CHERBOURG

Déposée le 28 septembre 2006 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SEML CITE DE LA MER (SEML)à conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE CINE DE LA MER CHERBOURG »

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SEML CITE DE LA MER (SEML)à conseil domicilié(e) Quai de France,50100 CHERBOURG OCTEVILLE - 50100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 935 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CINE DE LA MER CHERBOURG est expirée depuis le 28 septembre 2016.


SEML CITE DE LA MER (SEML) Société Anonyme d'économie mixte à conseil - Quai de France,50100 CHERBOURG OCTEVILLE - 50100 - France - SIREN 431935881


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Publicité ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; location de matériels publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire.

Services de transmission, de communication et de télécommunication de données par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits « Internet » et « Web » ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits « Internet » et « Web » ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite d'un festival de cinéma ; éditions de livres, de revues ; publication de livres, de textes (autres que publicitaires) ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; représentation théâtrales ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions).