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Marques déposées par la société SEMITAN
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TAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAN
SEMITAN, Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise

Numéro de dépôt :
4117308
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
TAN de SEMITAN

Présentation de la marque TAN

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par la société SEMITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la société SEMITAN domicilié(e) 3 rue Bellier - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VENDOME, Avocats, Mme. Caroline DESCHASEAUX domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - Paris - France.

La marque TAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAN est expirée depuis le 11 septembre 2024.

SEMITAN a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOBUS , SEMITAN TRANSPORTER. PROGRESSER. PARTAGER. , LIBERTAN , PROXITAN


SEMITAN, Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise - 3 rue Bellier - 44000 - Nantes - France


Cabinet VENDOME, Avocats, Mme. Caroline DESCHASEAUX - 10 rue d'Aumale - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, titres de transport ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, optimisation du trafic pour des sites web, location d'espace publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.