Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMITAN TRANSPORTER. PROGRESSER. PARTAGER.
SEMITAN, Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise

Numéro de dépôt :
4113936
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2024
SEMITAN TRANSPORTER. PROGRESSER. PARTAGER. de SEMITAN

Présentation de la marque SEMITAN TRANSPORTER. PROGRESSER. PARTAGER.

Déposée par voie électronique le 27 août 2014 par la société SEMITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMITAN TRANSPORTER. PROGRESSER. PARTAGER. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société SEMITAN domicilié(e) 3 rue Bellier - 44000 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 684 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VENDOME, Avocats, Mme. Caroline Deschaseaux domicilié(e) 1er étage, 10 rue d'Aumale - 75009 - Paris - France.

La marque SEMITAN TRANSPORTER. PROGRESSER. PARTAGER. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMITAN TRANSPORTER. PROGRESSER. PARTAGER. est expirée depuis le 27 août 2024.

SEMITAN a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOBUS , LIBERTAN , PROXITAN , TAN


SEMITAN, Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise - 3 rue Bellier - 44000 - Nantes - France - SIREN 314684960


Cabinet VENDOME, Avocats, Mme. Caroline Deschaseaux - 1er étage, 10 rue d'Aumale - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.