Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAN
Numéro de dépôt :
1265287
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/1994
Présentation de la marque TAN
Déposée le 20 février 1984 par SEMITAN (Société d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAN est expirée depuis le 20 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34