Déposée le 9 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SEMITAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATOUT.TAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMITAG domicilié(e) BP 258 - 38044 - GRENOBLE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEMITAG domicilié(e) BP 258 - 38044 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque ATOUT.TAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130622.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT.TAG est expirée depuis le 9 novembre 2021.
SEMITAG a également déposé les autres marques suivantes : TAG , PARCOTAG
SEMITAG, SA - BP 258 - 38044 - GRENOBLE CEDEX 9 - France - SIREN 301503231
SEMITAG - BP 258 - 38044 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483861 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09
Distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils de prépaiement et notamment distributeurs automatiques de billets, de tickets ou de cartes magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques et notamment cartes magnétiques d'abonnement ou de prépaiement. Supports d'enregistrement et/ou de stockage de données numériques, électrique ou informatique, notamment cartes à mémoire ou à microprocesseur d'abonnement ou de prépaiement. Produits de l'imprimerie notamment affiches, autocollants (papeterie) , brochures, calendriers, catalogues, prospectus ; publications ; tickets, cartes, plans ; enseignes en papier ou en carton ; imprimés ; articles de papeterie ; composteurs. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; tee shirts ; uniformes ; casquettes. Publicité notamment en matière de services de transports urbains, interurbains et régionaux de voyageurs. Affichage, diffusion de matériel publicitaire et notamment distribution de prospectus, tracts, imprimés, échantillons ; courrier publicitaire. Service de publicité ou d'information commerciale par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Gestion de fichiers informatiques ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Service de stockage, de recherche et de récupération (collecte) d'informations commerciales informatisées. Transport ; réservation de places de transport ou de voyages ; services d'autobus ; transport de passagers ; services de trams notamment urbains, interurbains et régionaux ; réservation de places de voyages. Information en matière de transport de voyageurs, notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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