Déposée le 7 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMIOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SEMIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMIOSE domicilié(e) 54 Rue Chapon - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 813 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SEMIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMIOSE, Société à Responsabilité Limitée - 54 Rue Chapon - 75003 - PARIS - France - SIREN 442813861
M. de BAECQUE Olivier - 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; sérigraphies ; journaux ; boites en cartons ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux peinture encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sac et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux de décoration et d'art et supports ; équipement artistique d'artisanat et de réalisation de maquettes ; maquettes d'architecture ; papeterie et fournitures scolaires ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ; affiches ; autocollants ; banderoles d'affichage en papier ou en carton ; billets d'entrée ; billets de banque ; blocs d'invitations pour fêtes ; cartes de visite ; cartes de voeux ; cartes à collectionner ; certificats imprimés ; circulaires ; coupons ; couvertures pour magazines ; guides imprimés ; écriteaux en carton ; étiquettes en papier ou en carton ; livres de coloriage ; livres manuscrits ; magazines incluant des posters ; panneaux publicitaires en papier ou en carton ; patrons imprimés pour costumes ; périodiques ; programmes d'évènement imprimés ; programmes imprimés ; programmes souvenirs ; présentoirs de sol en carton destinés à promouvoir la vente de produits ; publications imprimés ; publications promotionnelles ; publications éducatives ; tickets imprimés ; tirage d'arts graphiques ; transferts adhésifs ; transferts à chaud ; figurines en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrements] ; étagères d'exposition ; meubles pour la présentation de produits ; panneaux de présentation ; présentoirs ; tables d'exposition ; commodes ; verre pour l'encadrement d'art ; vitrines [meubles] ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Services de vente au détail d'oeuvres d'art ; publicité, marketing et promotion d'artistes peintres et d'oeuvres d'art ; location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; préparation et placement d'annonces publicitaires, promotion de ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires ou promotionnels ; subvention de l'art par des services publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achat ; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance ; conseil en acquisition d'entreprises ; conseil en gestion d'affaires pour sociétés commerciales ; location de stands de vente ; services de vente au détail d'articles de papeterie ; conclusion de contrats d'achat et de vente pour le compte de tiers ; conseil et information concernant les services à la clientèle et la gestion de produits ; services de négoce en ligne et non en ligne pour des tiers d'oeuvres d'art, y compris cadres, sculptures, images, photographies, meubles design, articles d'ameublement design ;
Activités culturelles ; activités de galerie d'art ; expositions à buts culturelles ou éducatives ; publication de livres ; édition ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; publication électronique ; commande de rédaction de pièces de théâtre ou de publication ; édition de texte écrits ; publication et éditions de libres ; publication et édition de produits de l'imprimerie ; organisation de conférence, expositions et séminaires ; organisation de congrès ; expositions artistiques ; expositions de musées ; organisation d'ateliers et de séminaires en matière de critique de l'art ; organisation d'expositions à des fins culturelles ; organisation de conférence concernant des activités culturelles ; organisation de conférences ; organisation de conventions à buts culturels ;
Architecture ; services de décoration intérieure ; conseil pour le choix des éléments de décoration et d'ameublement (décoration intérieure) ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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