LITE-COAT
Présentation de la marque LITE-COAT
Déposée le 18 octobre 1991 par la société SEMINIS VEGETABLE SEEDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITE-COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LITE-COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITE-COAT est expirée depuis le 18 octobre 2011.
SEMINIS VEGETABLE SEEDS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2204866 - Publication au BOPI 2001-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 16 janvier 2004 - Gage constitué n°385950 - Publication au BOPI 2004-01-16
Inscription le 18 septembre 2001 - Gage constitué n°331230 - Publication au BOPI 2001-09-18
Inscription le 2 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267707 - Publication au BOPI 1998-12-02