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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMINAIRES AND WINES
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Philippe de Noyers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Philippe de Noyers
SEMINAIRES AND WINES – SARL

Numéro de dépôt :
3270856
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
Philippe de Noyers de SEMINAIRES AND WINES

Présentation de la marque Philippe de Noyers

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMINAIRES AND WINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Philippe de Noyers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMINAIRES AND WINES domicilié(e) 8, place du marché au blé,89310 NOYERS SUR SEREIN - 89310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 287 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Myriam MONTANARI SEMINAIRES AND WINES domicilié(e) 8, place du marché du blé,89310 NOYERS SUR SEREIN - 89310 - France.

La marque Philippe de Noyers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Philippe de Noyers est expirée depuis le 26 janvier 2014.


SEMINAIRES AND WINES – SARL - 8, place du marché au blé,89310 NOYERS SUR SEREIN - 89310 - France - SIREN 450287800


Madame Myriam MONTANARI SEMINAIRES AND WINES - 8, place du marché du blé,89310 NOYERS SUR SEREIN - 89310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs (alcools et liqueurs, vins, spiritueux extraits ou essences alcooliques. Viandes, poissons, volailles et gibiers. extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires beurre, charcuterie, salaiser, crustacés non vivants ; conserve de viandes ou de poissons ; fromages, boissons lactées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.