Marque expirée - Marque en non vigueur

TEC 3 H
SEMIN, S.A.S

Numéro de dépôt :
3658118
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
TEC 3 H de SEMIN

Présentation de la marque TEC 3 H

Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEC 3 H »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN domicilié(e) 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMIN domicilié(e) 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC 3 H est expirée depuis le 17 juin 2019.

SEMIN a également déposé les autres marques suivantes : PROFLEX , ACCESSORIES , LA CROIX SOLUTIONS , SEMMAT , PAINTERZ , P'R , FIBRELASTIC , ISOCOL EXPERT , é-clair , FIBREXTER


SEMIN, S.A.S - 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France - SIREN 300398880


SEMIN - 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques.