Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEM-PRO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN domicilié(e) 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMIN domicilié(e) 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMIN, S.A.S. - 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France - SIREN 300398880
SEMIN - 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 10 février 2010 - Retrait partiel n°515663 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Matériaux de construction non métalliques ; Colle pour papier peint et pour toile de verre.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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