Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVEMENT SYSTEM
SEMIN S.A.

Numéro de dépôt :
3416146
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
PAVEMENT SYSTEM de SEMIN

Présentation de la marque PAVEMENT SYSTEM

Déposée le 10 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVEMENT SYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMIN domicilié(e) 4 Rue de la Gare,57920 KEDANGE S/ CANNER - 57920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMIN S.A. domicilié(e) 4 Rue de la Gare,57920 KEDANGE S/ CANNER - 57920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVEMENT SYSTEM est expirée depuis le 10 mars 2016.

SEMIN a également déposé les autres marques suivantes : PROFLEX , ACCESSORIES , LA CROIX SOLUTIONS , SEMMAT , PAINTERZ , P'R , FIBRELASTIC , ISOCOL EXPERT , é-clair , FIBREXTER


SEMIN S.A. - 4 Rue de la Gare,57920 KEDANGE S/ CANNER - 57920 - France - SIREN 300398880


SEMIN S.A. - 4 Rue de la Gare,57920 KEDANGE S/ CANNER - 57920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

– produits de nettoyage, décapants, à savoir protections et démoussants pour pavés et dalles.– matériaux de construction non métalliques à savoir produits de jointoiement de pose et de protection pour pavés et dalles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.