Marque enregistrée - Marque en vigueur

é-clair
SEMIN, SAS

Numéro de dépôt :
4136381
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2024
é-clair de SEMIN

Présentation de la marque é-clair

Déposée le 21 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « é-clair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN domicilié(e) 1A RUE DE LA GARE - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMIN, SAS, Mme AUGEN Virginie domicilié(e) 1a rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France.

La marque é-clair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque é-clair arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

SEMIN a également déposé les autres marques suivantes : PROFLEX , ACCESSORIES , LA CROIX SOLUTIONS , SEMMAT , PAINTERZ , P'R , FIBRELASTIC , ISOCOL EXPERT , FIBREXTER , PAVEMENT SYSTEM


SEMIN, SAS - 1A RUE DE LA GARE - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France - SIREN 300398880


SEMIN, SAS, Mme AUGEN Virginie - 1a rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.