Marque expirée - Marque en non vigueur

CE 86
SEMIN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3658115
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
CE 86 de SEMIN

Présentation de la marque CE 86

Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE 86 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN domicilié(e) 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMIN domicilié(e) 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE 86 est expirée depuis le 17 juin 2019.

SEMIN a également déposé les autres marques suivantes : PROFLEX , ACCESSORIES , LA CROIX SOLUTIONS , SEMMAT , PAINTERZ , P'R , FIBRELASTIC , ISOCOL EXPERT , é-clair , FIBREXTER


SEMIN, S.A.S. - 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France - SIREN 300398880


SEMIN - 1 A Rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; Enduit plâtre.