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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMILLANCE
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SEMILLANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMILLANCE
SEMILLANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3406901
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
31/01/2026
SEMILLANCE de SEMILLANCE

Présentation de la marque SEMILLANCE

Déposée le 31 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SEMILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMILLANCE domicilié(e) 271 Chemin de Charignin - 01300 - BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 421 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque SEMILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMILLANCE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

SEMILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEMILLANCE (n.f.) Vivacité de l'esprit et du regard


SEMILLANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 271 Chemin de Charignin - 01300 - BELLEY - France - SIREN 488421504


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 14 janvier 2016 - Immatriculation de société n°660833 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605638 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Affaires immobilières ; affaires financières ; assurances ; affermage de biens immobiliers ; agences immobilières ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; collectes de bienfaisance ; consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières dans l'immobilier ; estimations immobilières ; dépôt de valeurs ; crédit bail ; établissement de baux ; gérance de fortunes ; gérance d'immeubles ; gérance de biens immobiliers ; location d'appartements.Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; assistance médicale ; chiropractie ; salon de beauté ; maison de convalescence ; dispensaires ; services de gardes-malades ; hospices ; services hospitaliers ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; sanatoriums ; services de santé.Services personnels et sociaux afin de satisfaire les besoins spécifiques aux personnes âgées à savoir aide au logement des personnes âgées, aide administrative aux personnes âgées, soutien psychologique aux personnes âgées ; accompagnement en société [personnes de compagnie] ; agences de surveillance nocturne ; pompes funèbres.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.