T TMOS
Présentation de la marque T TMOS
Déposée le 14 août 1990 par SEMICONDUCTOR COMPONENTS INDUSTRIES L.L.C. (Société organiséesous les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T TMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TMOS est expirée depuis le 14 août 2010.
Renouvellement sans limitation le 10 août 2000 n°2180144 - Publication au BOPI 2000-08-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305145 - Publication au BOPI 2000-08-02