Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHOL
SEMIC, SAS

Numéro de dépôt :
4080807
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2024
KHOL de SEMIC

Présentation de la marque KHOL

Déposée le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KHOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIC domicilié(e) 28 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 242 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMIC domicilié(e) 28 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 69330 - MEYZIEU - France.

La marque KHOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHOL est expirée depuis le 2 avril 2024.

SEMIC a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , RODÉO , RODEO , KIWI , IMACCESS , KIWI , CALLIOPE


SEMIC, SAS - 28 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 330242694


SEMIC - 28 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 69330 - MEYZIEU - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Études de projets techniques.