Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YUMA
SEMIC FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
97672395
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque YUMA

Déposée le 8 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YUMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE domicilié(e) 26, rue de la Gare, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France.

La marque YUMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YUMA est expirée depuis le 8 avril 2007.

SEMIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER TOM & JERRY , STAR COMICS , PIXILIVRE , CARGO VOYAGER LE MONDE AUTREMENT , MEGA-SCOOP , TOP B.D. , SERVAL , TOM & JERRY , MUSTANG , TOP STARS


SEMIC FRANCE, S.A. - 26, rue de la Gare, 69009 LYON - France - SIREN 348276866


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes, bandes, films, tambours, cassettes, disques, feuilles; bandes vidéo enregistrées ou non.Journaux, périodiques, magazines revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies. Services de télécommunications, à savoir services de presse et d'informations; communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.