Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TOM et JERRY
SEMIC FRANCE, Société Anonyme dont le siège social est sis

Numéro de dépôt :
1493223
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOM et JERRY

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM et JERRY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE domicilié(e) 20, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'O.T.J.P.C. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque TOM et JERRY est expirée depuis le 11 octobre 1998.

SEMIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER TOM & JERRY , STAR COMICS , PIXILIVRE , CARGO VOYAGER LE MONDE AUTREMENT , MEGA-SCOOP , TOP B.D. , SERVAL , TOM & JERRY , MUSTANG , TOP STARS


SEMIC FRANCE, Société Anonyme dont le siège social est sis - 20, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


L'O.T.J.P.C. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription - Renonciation totale n°46950 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°46950 - Publication au BOPI

Produits de l'imprimerie et des arts graphiques: affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications. Educations et divertissements: abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques, cours par correspondance, éditions de textes et illustrations, enregistrements sonores, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaires, organisation de stages, conférences, forums, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres, organisation de concours et de jeux, divertissement radiophonique et télévisé, spectacles, productions et locations de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.