Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPO
SEMIC FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
93479001
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2003

Présentation de la marque TEMPO

Déposée le 3 août 1993 par la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE domicilié(e) 26, rue de la Gare, 69257 LYON CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre MARIE - France.

La marque TEMPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPO est expirée depuis le 3 août 2003.

SEMIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER TOM & JERRY , STAR COMICS , PIXILIVRE , CARGO VOYAGER LE MONDE AUTREMENT , MEGA-SCOOP , TOP B.D. , SERVAL , TOM & JERRY , MUSTANG , TOP STARS


SEMIC FRANCE, S.A. - 26, rue de la Gare, 69257 LYON CEDEX 09 - France - SIREN 348276866


Maître Pierre MARIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Films, cassettes, disques, bandes vidéo enregistrées ou non, disques compacts audio-vidéo Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.