Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMIC FRANCE domicilié(e) 6, rue Emile Zola, 69000 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.T.J.P.C. - France.
La marque SERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMIC FRANCE S.A. - 6, rue Emile Zola, 69000 LYON - France
O.T.J.P.C. - France
Inscription le 6 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162592 - Publication au BOPI 1993-09-06
Produits de l'imprimerie et des arts graphiques: Affiches, Agendas, Albums, Almanachs, Feuilles d'annonces, Atlas, Calendriers, Catalogues, Journaux, Livres, Magazines, Périodiques, Revues, Photographies, Prospectus, Publications. Education et Divertissements: Abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques, Cours par correspondance, Editions de textes et illustrations, Enregistrements sonores, Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, Cours donnés dans le cadre de séminaire, Organisation de stages, conférences, forums, Montages de programmes radiophoniques et télévisés, Publications de livres, Organisations de concours et de jeux, Divertissement radiophonique et télévisé, Spectacles, Production et locations de films
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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