Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caf' Conf' des Esselières
SEMGEST, Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3277145
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014
Caf\' Conf\' des Esselières de SEMGEST

Présentation de la marque Caf' Conf' des Esselières

Déposée le 24 février 2004 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SEMGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caf' Conf' des Esselières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SEMGEST domicilié(e) Siège social : 89, rue Ambroise Croizat,94800 VILLEJUIF - 94800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 472 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMGEST domicilié(e) 89, rue Ambroise Croizat,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.

La marque Caf' Conf' des Esselières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caf' Conf' des Esselières est expirée depuis le 24 février 2014.


SEMGEST, Société anonyme d'économie mixte - Siège social : 89, rue Ambroise Croizat,94800 VILLEJUIF - 94800 - France - SIREN 343472825


SEMGEST - 89, rue Ambroise Croizat,94800 VILLEJUIF - 94800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Organisation de conférences, débats à caractère scientifique.