Caf' Conf' des Esselières
Présentation de la marque Caf' Conf' des Esselières
Déposée le 24 février 2004 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SEMGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caf' Conf' des Esselières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Caf' Conf' des Esselières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caf' Conf' des Esselières est expirée depuis le 24 février 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15